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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convocation au Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Administration Conseil communautaire 22/03/2024
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du projet de véloroute « Via 5 Lacs » de la Communauté de Communes du Genevois à la Région Auvergne Rhône-Alpes 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Convocation modifiée au Conseil communautaire du 25 mars 2024 25/03/2024 Administration Conseil communautaire 22/03/2024
Principe d’acquisition de places de stationnement pour un parking-relais dans le bâtiment Ecla situé sur la commune d’Archamps 25/03/2024 Mobilité Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Tramway 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Contrat de ville 2024-2030 25/03/2024 Social Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe ZAE 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Suppression et création de postes – budget principal 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe Tramway 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Suppression et création de postes – budget annexe Régie Eau 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Budget primitif 2024 – budget annexe ZAC de Cervonnex / Ecoparc 25/03/2024 Finances Conseil communautaire 04/04/2024
Suppression et création de postes – budget annexe Régie Assainissement 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Tableau des emplois et des effectifs 2024 – budget principal 25/03/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 02/04/2024
Demande de subvention pour les travaux de reprise des ouvrages de captage de la source de Sous Grille (commune de Saint-Blaise) et restitution d’une partie de la ressource sur le bassin versant des Usses 19/03/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Défense dans le cadre d’un recours déposé au tribunal administratif 19/03/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Attribution du marché d’achat de colonnes aériennes et semi-enterrées d’apport volontaire 18/03/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 19/03/2024
Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société Code Name 41 – Village d’entreprises du Grand Châble 18/03/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 22/03/2024
Convention de partenariat 2024-2026 relative à la mise en tourisme de la ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon 18/03/2024 Mobilité Bureau 25/03/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 mars 2024 18/03/2024 Liste des délibérations Bureau 25/03/2024