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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE
CONCERTATION PREALABLE CONCERNANT LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET DE MISE EN COMPATIBILITE ... DU SCOT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS AVEC LE PROJET VITAM SUR LA COMMUNE DE NEYDENS Du ... compétente pour mener la procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du SCoT avec ...
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Conseil communautaire du 26 juin 2023
Désignation d’un secrétaire de séance III. Information/débat : 1. Bilan petite enfance 2. Rapport d’activité ... principal et budgets annexes : comptes de gestion 2022 b. Budget principal et budgets annexes : comptes ... décentralisée. b. Convention de coopération décentralisée à intervenir avec Hydraulique Sans Frontière portant ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221017_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 janvier, 2023- 18:45 ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221114_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 janvier, 2023- 18:45 ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
12 décembre, 2022 Fichiers cc_221212_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
7 novembre, 2022 Fichiers cc_221107_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Lundi, 6 mars, 2023- 11:30 ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2022 Fichiers b_221205_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
Fichiers b_230109_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne: Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...
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Procès-verbal du Conseil Communautaire
30 janvier, 2023 Fichiers cc_230130_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, ...
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Procès-verbal du Bureau Communautaire
2023 Fichiers b_230220_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- 16:45 ...