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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Attribution du marché d’achat d’un véhicule de collecte (n° 202358_ccg) 22/01/2024 Déchets Décision du Président/Vice-Président(e) 23/01/2024
Attribution du marché de travaux de dévoiement du réseau d’eaux usées route de Pierre Grand à Bossey (marché n° 202366_ccg) 22/01/2024 Assainissement Décision du Président/Vice-Président(e) 23/01/2024
Déclaration sans suite de la procédure relative au marché de travaux : Infrastructures Plateforme voie ferrée du Tramway de Saint-Julien-en-Genevois 22/01/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 23/01/2024
Demande de subvention pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable route de la Bossenaz à Archamps 22/01/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 23/01/2024
Demande de subvention pour les travaux de restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et suppression du surpresseur à Dingy-en-Vuache 22/01/2024 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 23/01/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 08 janvier 2024 08/01/2024 Procès verbal Bureau 11/04/2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 08 janvier 2024 08/01/2024 Liste des délibérations Bureau 12/01/2024
Attribution du marché de travaux de voirie et entretien courant (n° 202303_grpt) 08/01/2024 Economie Bureau 12/01/2024
Bail emphytéotique – SCI du Salève – ZAE des Grands Champs Sud à Viry 08/01/2024 Economie Bureau 12/01/2024
Demande de subvention pour l’animation, la communication et la sensibilisation à la gestion à la source des eaux pluviales 26/12/2023 Autres... Décision du Président/Vice-Président(e) 29/12/2023
Budget annexe Régie eau : souscription à un emprunt long terme de 3 500 000 € auprès de La Banque Postale 21/12/2023 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Budget annexe Régie eau : souscription à un emprunt long terme de 3 500 000 € auprès de La Banque Postale 21/12/2023 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Budget annexe tramway : souscription à un emprunt long terme de 4 000 000 € auprès de La Banque Postale 21/12/2023 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre voiries et réseaux divers pour la réalisation de la zone d’activité économique de la Perrière à Viry (marché n° 202389_ccg) 20/12/2023 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Création d’une crèche intercommunale publique à Archamps – Demande de subvention au titre du Contrat Région 2022-2026 20/12/2023 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 22/12/2023
Acquisition des parcelles A 2559, A 2560 et A 2561 et servitude de passage sur les parcelles A 531, A 527, A 536 et A 2562 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly 18/12/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 19/12/2023
Budget annexe zae 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Convention pluriannuelle d’objectifs 2024 2026 entre Annemasse Agglo, la Communauté de Communes du Genevois, la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles et l’Office de Tourisme des Monts DE GENEVE 18/12/2023 Tourisme Conseil communautaire 22/12/2023
Acquisition des parcelles A 2563, A 2566 et A 2567 et servitude de passage sur les parcelles A 528 et A 2564 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly 18/12/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 19/12/2023
Budget annexe ZAC CERVONNEX 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023