-A +A
  1. Startseite
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Interdiction de stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune de Viry en dehors des aires d'accueil aménagées 24/01/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 27/01/2023
Liste des délibérations 23/01/2023 Liste des délibérations Bureau 24/01/2023
Acquisition à l'euro symbolique de terrains communaux pour l'aménagement d'une zone d'expansion des crues de l'Arande (Saint-Julien-en-Genevois) 23/01/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 24/01/2023
Personnel contractuel - Recrutement d'agents non contractuels 23/01/2023 Délibération Bureau 27/01/2023
Personnel contractuel - Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences 23/01/2023 Délibération Bureau 27/01/2023
tramway de Saint-Julien/Genève - Acquisition d'un tènement portant sur la parcelle AI44 auprès de l'Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie 23/01/2023 Délibération Bureau 27/01/2023
Procès-verbal du Bureau Communautaire 23/01/2023 Procès verbal Bureau 02/05/2023
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'Arande et d'aménagements hyrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois - Avenant n°6 23/01/2023 Délibération Bureau 27/01/2023
Remboursement de frais suite à inversion de compteur 12/01/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/01/2023
Remboursement de frais suite aux désordres dans les travaux de raccordement 12/01/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/01/2023
Convention entre la Communauté de Communes et le Dr Longeret médecin référent intervenant dans les crèches collectives du territoire 12/01/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/01/2023
Lettre de commande "diagnostic de la franchissabilité des ouvrages sur les affluents de l'Arve et du Rhône" - Avenant n°2 12/01/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 17/01/2023
Liste des délibérations 09/01/2023 Liste des délibérations Bureau 10/01/2023
Procès-verbal du Bureau Communautaire 09/01/2023 Procès verbal Bureau 07/03/2023
Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture pour la mise en conformité des exploitations agricoles en zone vulnérable nitrates 09/01/2023 Délibération Bureau 12/01/2023
Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux d'AEP route de Vovray à Archamps (marché n°202257_ccg) - Attribution 09/01/2023 Délibération Bureau 12/01/2023
Marché pour la réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Lathoy Sud - Attribution 09/01/2023 Délibération Bureau 12/01/2023
Renouvellement de la convention avec l'association Pour le Logement Savoyard - Agence Départementale d'Information sur le Logement (PLS ADIL) 09/01/2023 Délibération Bureau 12/01/2023
Haute-Savoie Rénovation Energétique - Convention de coordination et de financement du service départemental - Période 2022-2023 09/01/2023 Délibération Bureau 12/01/2023
Convention de mise à disposition de terrains à intervenir avec la société MP Bois 06/01/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 10/01/2023