-A +A

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation de la convention cadre tripartite relative à la création et installation d’un cinquième poste éducatif dédié à la mission de prévention spécialisée entre le Département de la Haute-Savoie, la Communauté de Communes du Genevois et l’établisseme 23/09/2024 Social Bureau 27/09/2024
Budget annexe Régie Assainissement – affectation des résultats 2023 23/09/2024 Finances Conseil communautaire 27/09/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 23 septembre 2024 23/09/2024 Procès verbal Bureau 08/10/2024
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire
27/09/2024
Attribution du marché pour l’aménagement d'une crèche et d’une maison d’assistants maternels à Archamps (marché n° 202434_ccg) 23/09/2024 Social Bureau 24/09/2024
Acquisition des parcelles BD 108-109 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité 23/09/2024 Habitat Conseil communautaire 27/09/2024
Acquisition des parcelles AP3 et AP4 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues 23/09/2024 Rivières Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023 23/09/2024 Déchets Conseil communautaire
27/09/2024
Attribution du marché de mandataire pour la création de voies cyclables « ViaRhôna » sur le territoire du Genevois (marché n° 2024-32_ccg) 23/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Genevois pour l’année 2023 23/09/2024 Déchets Conseil communautaire 27/09/2024
Protocole d’accord transactionnel à intervenir avec la société BOUCHERIE CHARCUTERIE MARTEL dans le cadre des travaux du tramway 23/09/2024 Economie Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation des rapports sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement pour l’année 2023 23/09/2024 Eau-assainissement Conseil communautaire 27/09/2024
Convention de partenariat pour le Collectif Parentalité du Genevois 23/09/2024 Social Décision du Président/Vice-Président(e) 24/09/2024
Approbation de la convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie de parcelles situées à Saint-Julien-en-Genevois 23/09/2024 Economie Conseil communautaire 27/09/2024
Suppression et création d’emplois – budget principal 23/09/2024 Ressources Humaines Conseil communautaire 27/09/2024
Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman 19/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 20/09/2024
Modification de la clé de répartition du chauffage dans l’immeuble Le Millenium Park à Saint-Julien-en-Genevois 16/09/2024 Administration Décision du Président/Vice-Président(e) 19/09/2024
Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics 12/09/2024 Energie Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna 12/09/2024 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 12/09/2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 09 septembre 2024 09/09/2024 Procès verbal Bureau 24/09/2024