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Intercommunalité

Conseil Communautaire

30 Mai 2022
20:00
Communauté de Communes du Genevois - Amphithéâtre Orjobet 38 rue Georges de Mestral
74160 ARCHAMPS

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information/débat :

1. Point d’avancement des projets sur Archparc – en présence de Philipp DANNECKER, directeur du SMAG

III. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 28 mars 2022

IV. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle Métropolitain, GLCT Transfrontalier, EPF, GLCT Transports, Association des Maires, Office de Tourisme

V. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président

VI. Délibérations

1. Administration : approbation du règlement intérieur des commissions relatives à la commande publique pour le mandat 2020-2026

2. Environnement :

a. Lutte contre les inondations à Saint-Julien-en-Genevois – Ouverture d’une enquête publique unique préalable à une DUP conjointe à une enquête parcellaire, l’institution d’une servitude d’utilité publique pour la création d’une zone de rétention temporaire des eaux de crues, ainsi qu’à une déclaration d’intérêt général des travaux

b. Contrat global du bassin versant de l’Arve pour une gestion durable de l’eau – Avenant n°1 au contrat

3. Ressources humaines : mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

4. Aménagement : concession d’aménagement du « quartier de la gare » - Décision de désaffectation différée des emprises du site de Perly – Approbation du compromis de vente d’une partie des emprises du site de Perly

5. Mobilité : approbation de la convention de partenariat financier entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Saint-Julien-en-Genevois portant sur la maîtrise d’ouvrage déléguée, la maîtrise d’œuvre et les travaux du tramway

VII. Divers