-A +A

Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Approbation du principe de diminution du montant de l'attribution de compensation de certaines communes à partir de 2016 30/11/2015 Finances Conseil communautaire
Avis à porter sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) 30/11/2015 Administration Conseil communautaire
Fixation du montant des attributions de compensation définitives pour 2015 30/11/2015 Finances Conseil communautaire
Demande de subvention au titre de la DETR 2016 opérations secteurs de Grossaz, Chez Jolliet, les Sorbiers à Feigères 30/11/2015 Assainissement Conseil communautaire
Budget général - Amortissement des immobilisations 2014 petite enfance 30/11/2015 Finances Conseil communautaire
Agenda d'accessibilité programmée pour les ERP communautaires 30/11/2015 Bâtiment Conseil communautaire
Agenda d'accessibilité programmée pour les transports 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Avenant n°1 à la convention intermodale entre le CD74 et la CCG 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Avenant n°1 au lot 3 du marché transports scolaires 30/11/2015 Mobilité Conseil communautaire
Compte-rendu du Conseil communautaire 30/11/2015 Compte-rendu Conseil communautaire
Avenant 2 marché de traitement des déchets provenant des déchetteries de la CCG - Lot n°1 30/11/2015 Déchets Conseil communautaire
Lancement élaboration plan de gestion de la demande locative sociale 30/11/2015 Habitat Conseil communautaire
Service commun "autorisation droit des sols" - Convention à intervenir avec la commune de Beaumont 23/11/2015 Administration Bureau
Avenant n°2 à la convention d'occupation des locaux par le Syndicat Mixte du Salève 23/11/2015 Administration Bureau
Convention Arve Pure 2018 23/11/2015 Assainissement Bureau
Budget annexe assainissement non collectif - Décision modificative n°2015-01 23/11/2015 Assainissement Bureau
Mission d'assistance en mobilité - Convention avec la commune de St Julien 23/11/2015 Mobilité Bureau
Convention entre la Mission Locale du Genevois et la CCG 23/11/2015 Social Bureau
Autorisations spéciales d'absence pour les agents de la CCG 23/11/2015 Ressources Humaines Bureau
Convention prévention spécialisée à intervenir avec le Département 23/11/2015 Social Bureau