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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Transports 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour les bâtiments ou parkings mis à disposition pour l’installation de centrales photovoltaïques 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 avril 2025 (signée) 14/04/2025 Liste des délibérations Bureau 24/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAE 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de la convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache 14/04/2025 Mobilité Conseil communautaire 25/04/2025
Convocation au Conseil communautaire du 14 avril 2025 modifiée 14/04/2025 Administration Conseil communautaire 08/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur du sport pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Création de postes 2025 – Budget annexe Régie assainissement 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur du social pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe Locaux Europa 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie assainissement 14/04/2025 Ressources Humaines Bureau 25/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’économie et du tourisme pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie eau 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement 14/04/2025 Ressources Humaines Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’éducation pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Régie assainissement 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025
Approbation de la convention entre la Commune de Saint-Julien-en-Genevois, la Communauté de Communes du Genevois et l’association « ARIES » pour la création d’un poste de médiation santé 14/04/2025 Social Conseil communautaire 25/04/2025
Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de la culture pour l'année 2025 14/04/2025 Finances Bureau 25/04/2025
Approbation d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Tramway 14/04/2025 Finances Conseil communautaire 25/04/2025