Prochain Conseil communautaire

L’ordre du jour sera le suivant :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Information / débat 

1. Bilan d'activité 2023 de la Maison de l'éco

2. Point d’information sur l’avancement du projet alimentaire territorial 

III. Compte-rendu des représentations : SIVALOR, SIGETA, SMAG, Pôle métropolitain du Genevois français, GLCT Transfrontalier, EPF 74, GLCT Transports, Association des Maires de Haute-Savoie, Office de Tourisme des Monts de Genève, Syane

IV. Compte-rendu des travaux du Bureau communautaire et des décisions du Président

V. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 12 février 2024

VI. Délibérations 

1. Administration

1.1. Approbation des nouveaux statuts du Pôle métropolitain du Genevois français

2. Aménagement

2.1. Approbation du protocole d'accord relatif aux aménagements des accès de la copropriété de la résidence « Madame De Staël » située sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois 

2.2. Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » schéma de cohérence territoriale au Pôle métropolitain du Genevois français

3. Mobilité

3.1. Approbation du transfert effectif de la compétence « à la carte » autorité organisatrice de la mobilité au Pôle métropolitain du Genevois français

4. Social 

4.1. Approbation du contrat local de santé du territoire de la Communauté de Communes du Genevois

5. Tourisme

5.1. Approbation des comptes administratifs et de gestion 2023, du budget primitif 2024, et du plan stratégique et marketing 2024 de l’Office de Tourisme des Monts de Genève

VII. Divers