-A +A
  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Acquisition des parcelles A 2563, A 2566 et A 2567 et servitude de passage sur les parcelles A 528 et A 2564 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly 18/12/2023 Eau Décision du Président/Vice-Président(e) 19/12/2023
Budget annexe ZAC CERVONNEX 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 18/12/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 22/12/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Liste des délibérations Bureau 22/12/2023
Budget annexe REGIE ASSAINISSEMENT 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Attribution de compensations définitives 2023 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Budget principal – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève 18/12/2023 Mobilité Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève 18/12/2023 Mobilité Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE REGIE EAU – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Avenant n° 02 au marché de travaux de sectorisation des réseaux d’eau potable (marché n° 202224) 18/12/2023 Eau Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Convention de mise à disposition d’un agent territorial de la Commune d’Archamps dans le cadre de la création d’une voie de bus pour renforcer la desserte d’Archparc et du P+R 18/12/2023 Ressources Humaines Bureau 22/12/2023
Création et composition de la commission consultative d’élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 18/12/2023 Déchets Conseil communautaire 22/12/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Procès verbal Bureau 25/03/2024
Convention de mutualisation avec la Commune de Saint-Julien-en-Genevois 18/12/2023 Ressources Humaines Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE TRAMWAY – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la redevance d’eau potable 18/12/2023 Eau Conseil communautaire 22/12/2023