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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Délégation de signature accordée à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président, portant sur l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZC 551 pour une superficie de 694 m² située sur la commune de Viry 11/07/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 13/07/2023
Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Budget annexe régie eau - Transformation de poste 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (ma 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Liste des délibérations 10/07/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 17/07/2023
Approbation de la feuille de route économie de la Communauté de Communes du Genevois 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 10 juillet 2023 10/07/2023 Procès verbal Conseil communautaire 01/12/2023
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - Adoption 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Gestion en interne de la collecte sélective 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Budget principal - Création de postes chauffeurs grue 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard 10/07/2023 Délibération Conseil communautaire 18/07/2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 03 juillet 2023 03/07/2023 Autres... Bureau 11/07/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 24 avril 2023 03/07/2023 Procès verbal Bureau 11/07/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 04avril 2023 03/07/2023 Procès verbal Bureau 11/07/2023
RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE SUR LES METIERS EN TENSION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
CONVENTION AVEC LE CDG 74 PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE MAIRIE ITINÉRANT(E) POUR L’ANNÉE 2023 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023
MARCHÉ PORTANT SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS (N°202313_CCG) - ATTRIBUTION 03/07/2023 Délibération Bureau 11/07/2023