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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Convention de mise à disposition d’un agent territorial de la Commune d’Archamps dans le cadre de la création d’une voie de bus pour renforcer la desserte d’Archparc et du P+R 18/12/2023 Ressources Humaines Bureau 22/12/2023
Création et composition de la commission consultative d’élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 18/12/2023 Déchets Conseil communautaire 22/12/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Procès verbal Bureau 25/03/2024
Convention de mutualisation avec la Commune de Saint-Julien-en-Genevois 18/12/2023 Ressources Humaines Bureau 22/12/2023
Budget ANNEXE TRAMWAY – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 18 décembre 2023 18/12/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la redevance d’eau potable 18/12/2023 Eau Conseil communautaire 22/12/2023
Arrêt du projet de mise en compatibilité du SCoT par voie de déclaration de projet et bilan de la concertation 18/12/2023 Urbanisme Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la vente en gros d'eau potable 18/12/2023 Eau Conseil communautaire 22/12/2023
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs – arrêt n° 1 18/12/2023 Habitat Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la redevance d’assainissement 18/12/2023 Assainissement Conseil communautaire 22/12/2023
Budget principal 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Tarifs 2024 de la participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC) 18/12/2023 Assainissement Conseil communautaire 22/12/2023
Budget annexe Tramway 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Modification des statuts de l’Office de Tourisme des Monts de Genève 18/12/2023 Tourisme Conseil communautaire 22/12/2023
Acquisition de parcelles appartenant à la Commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de la ViaRhôna 18/12/2023 Mobilité Décision du Président/Vice-Président(e) 18/12/2023
Budget annexe Locaux Europa 2023 – Décision modificative 18/12/2023 Finances Conseil communautaire 22/12/2023
Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au comité de direction de l’Office de Tourisme des Monts de Genève 18/12/2023 Tourisme Conseil communautaire 22/12/2023
Budget principal : ouverture d’une ligne de trésorerie 14/12/2023 Finances Décision du Président/Vice-Président(e) 18/12/2023
Attribution du marché d’entretien courant : signalisation verticale (n° 202341_grpt) 12/12/2023 Aménagement Décision du Président/Vice-Président(e) 12/12/2023