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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
entrée ouest - convention groupement de commandes St Julien/SYANE/CCG pour dévoiement et renouvellement des réseaux humides et secs 26/01/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire
attribution de compensations provisoires 26/01/2015 Finances Conseil communautaire
Désignation d'un délégué au conseil d'administration du lycée Madame de Staël 26/01/2015 Scolaire Conseil communautaire
Contrat de location Halpades-CCG pour la micro-crèche résidence Chabloux St Julien 19/01/2015 Social Bureau
Règlement d'utilisation des véhicules de service 19/01/2015 Ressources Humaines Bureau
Contrat de partenariat relatif à la cession du droit à réclamer des certificats d'économie d'énergie 19/01/2015 Eau Bureau
Convention de mise à disposition d'un agent titulaire pour l'instruction des actes d'urbanisme 19/01/2015 Ressources Humaines Bureau
Transfert de l'enveloppe régionale Rhône-Alpes pour les espaces naturels sensibles de la CCG au SIAV 19/01/2015 Corridors Bureau
Adoption du règlement intérieur des déchetteries 19/01/2015 Déchets Bureau
Décision modificative budget général n°2014-03 19/01/2015 Finances Bureau
Décision modificative budget ann transports n°2014-02 19/01/2015 Finances Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 19/01/2015 Compte-rendu Bureau
Décision modificative budget zac Cervonnex n°2014-02 19/01/2015 Finances Bureau
Budget Eau - Décision Modificative n°2015-02 19/01/2015 Finances Bureau
Compte-rendu du Conseil communautaire 15/01/2015 Compte-rendu Conseil communautaire