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  1. Accueil
  2. La collectivité et son territoire
  3. Comprendre la collectivité
  4. Délibérations

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Tarifs vente en gros 2023 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Modification des statuts de l'Office de Tourisme Les Monts de Genève 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Tarif redevance assainissement 2023 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Attribution de compensations définitives 2022 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Tarif PFAC 2023 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Décision Modificative n°2 - Budget Principal 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Approbation de la modification des statuts du SYR'USSES 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Décision Modificative n°2 - Budget annexe tramway 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de mise en payant de l’autoroute A40 sur la section Saint-Julien- Annemasse 12/12/2022 Délibération Conseil communautaire 20/12/2022
Accord-cadre portant sur le dispositif d'accompagnement des entreprises pendant les travaux du tramway de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202255) - Attribution 05/12/2022 Délibération Bureau 14/12/2022
Convention de partenariat pour la constitution d'un plan de corps de rue simplifié (PCRS) de Haute-Savoie 05/12/2022 Délibération Bureau 14/12/2022
Adhésion au contrat-cadre de fourniture de titres restaurant du Centre de Gestion (CDG) 74 05/12/2022 Délibération Bureau 14/12/2022
Procès-verbal du Bureau Communautaire 05/12/2022 Procès verbal Bureau 07/03/2023
Liste des délibérations 05/12/2022 Liste des délibérations Bureau 06/12/2022
Convention de transfert de maitrise d'ouvrage de la commune de Présilly à la Communauté de Communes du Genevois 05/12/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/12/2022
Avis sur la modification n°1 du PLU de Chevrier 05/12/2022 Délibération Bureau 14/12/2022
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires concernant des travaux d'extension et de renouvellement des réseaux humides (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) - Convention de groupement de commandes 05/12/2022 Délibération Bureau 15/12/2022
Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux humides (AEP, EU, EP), des réseaux secs (éclairage public, télécom, électricité) rue Berlioz, commune de Saint-Julien-en-Genevois- Attribution 05/12/2022 Délibération Bureau 14/12/2022
Avis sur la modification n°2 du PLU de Collonges-sous-Salève 05/12/2022 Délibération Bureau 14/12/2022
Marché n°202010_ccg - Conception et livraison de repas pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la Communauté de Communes du Genevois - Avenant n°2 29/11/2022 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 05/12/2022