-A +A

Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Tram 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Tram 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Attribution marché de travaux entrée ouest St Julien 29/06/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget ZAC de Cervonnex 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget ZAC de Cervonnex 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Locaux Europa 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Locaux Europa 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Assainissement non collectif 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Assainissement non collectif 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Approbation du Contrat de Ville 2015-2020 29/06/2015 Habitat Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Eau 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Eau 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Fixation tarification assainissement non collectif (SPANC) 29/06/2015 Assainissement Conseil communautaire
Approbation du compte de gestion 2014 - Budget Assainissement 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Affectation de résultats 2014 - Budget Assainissement 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Rapports 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 29/06/2015 Assainissement Conseil communautaire
Approbation du compte administratif 2014 - Budget Général 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Approbation budgets supplémentaires 2015 - Budget Général et Budgets annexes 29/06/2015 Finances Conseil communautaire
Compte-rendu du Bureau communautaire 22/06/2015 Compte-rendu Bureau
Compte-rendu du Bureau communautaire 08/06/2015 Compte-rendu Bureau