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Délibérations et comptes-rendus

Titre Date Thème Instance Téléchargement
Désignation d'un représentant supplémentaire au SIDEFAGE 26/01/2015 Administration Conseil communautaire
Tramway - Convention interpartenariale au titre du FEDER entre la CCG et St Julien 26/01/2015 Mobilité Conseil communautaire
Tarification déchets professionnels 26/01/2015 Déchets Conseil communautaire
Désignation d'un délégué au conseil d'administration du collège Arthur Rimbaud 26/01/2015 Scolaire Conseil communautaire
Marché assurances: avenant n°2 au lot 1 "dommages aux biens et risques annexes" 26/01/2015 Administration Conseil communautaire
contrat territorial de collecte de mobilier 26/01/2015 Déchets Conseil communautaire
Désignation d'un délégué au conseil d'administration du collège Jean-Jacques ROUSSEAU 26/01/2015 Scolaire Conseil communautaire
Désignation de deux représentants au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial 26/01/2015 Administration Conseil communautaire
entrée ouest - convention groupement de commandes St Julien/SYANE/CCG pour dévoiement et renouvellement des réseaux humides et secs 26/01/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire
attribution de compensations provisoires 26/01/2015 Finances Conseil communautaire
Désignation d'un délégué au conseil d'administration du lycée Madame de Staël 26/01/2015 Scolaire Conseil communautaire
attribution marché de travaux Grande Rue à Beaumont 26/01/2015 Eau-assainissement Conseil communautaire
amortissement Locaux Le Galien - Budget Général 26/01/2015 Finances Conseil communautaire
Indemnité de conseil du comptable public 26/01/2015 Finances Conseil communautaire
Avance de trésorerie du budget général vers la régie eau 26/01/2015 Finances Conseil communautaire
Avenant convention de financement étude requalification RD1206 St Julien 26/01/2015 Mobilité Conseil communautaire
Règlement d'utilisation des véhicules de service 19/01/2015 Ressources Humaines Bureau
Contrat de partenariat relatif à la cession du droit à réclamer des certificats d'économie d'énergie 19/01/2015 Eau Bureau
Convention de mise à disposition d'un agent titulaire pour l'instruction des actes d'urbanisme 19/01/2015 Ressources Humaines Bureau
Transfert de l'enveloppe régionale Rhône-Alpes pour les espaces naturels sensibles de la CCG au SIAV 19/01/2015 Corridors Bureau