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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Bail emphytéotique - Auto-école de Viry - ZAE des Grands Champs Sud à Viry 02/10/2023 Economie Bureau 05/10/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 02 octobre 2023 02/10/2023 Procès verbal Bureau 11/01/2024
Avis de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de création d'un abattoir multi-espèces départemental 25/09/2023 Aménagement Conseil communautaire 04/10/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Liste des délibérations Conseil communautaire
03/10/2023
Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement 2022 25/09/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 04/10/2023
Approbation de la convention de mandat d'encaissement des recettes de la SPL Agence Ecomobilité 25/09/2023 Mobilité Conseil communautaire 04/10/2023
Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois - Lot 1 parties A et B - Approbation de l'avenant n° 04 25/09/2023 Eau-assainissement Conseil communautaire 04/10/2023
Création et suppression de postes - Budget annexe Régie Eau 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 25 septembre 2023 25/09/2023 Procès verbal Conseil communautaire 05/02/2024
Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets 2022 25/09/2023 Déchets Conseil communautaire 04/10/2023
Création et suppression de postes - Budget principal 25/09/2023 Ressources Humaines Conseil communautaire 04/10/2023
Convention pour la participation financière de la pré-collecte du SIVALOR 25/09/2023 Déchets Conseil communautaire 04/10/2023
Modification du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Genevois 25/09/2023 Administration Conseil communautaire 04/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget principal 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget principal 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Régie Assainissement 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023
Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Tramway 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 04/10/2023
Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe Régie Eau 25/09/2023 Finances Conseil communautaire 05/10/2023