-A +A

Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget principal 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe ZAE 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe Régie assainissement 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe ZAC 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe DSP eau 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Acquisitions de la parcelle BA 139 et d'une partie de la parcelle BA 145 en complément de l'acquisition des parcelles BA 137 et 138 appartenant à la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre d'un projet de crèche à Cervonnex 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe Régie eau 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Plan intercommunal d'attribution des logements sociaux - Arrêt 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe locaux Europa 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Concours de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de communes du Genevois (marché n°202251_CCG) - Choix du lauréat 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe transport 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Coopération décentralisée - Convention hydraulique sans frontières - Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Burkina Faso 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Coopération décentralisée - Convention hydraulique sans frontières - Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Togo 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe ZAC 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la partie française de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève - Approbation de l'avenant n°5 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe ZAE 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Marché de maîtrise d'oeuvre section française de la ligne de tramway Saint-Julien-en-Genevois / Genève - Approbation de l'avenant n°6 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte administratif 2022 - Budget principal 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe régie assainissement 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 juin 2023 26/06/2023 Procès verbal Conseil communautaire 01/12/2023