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Actes administratifs et procès verbaux

Titre Date de séance Thème Instance Téléchargement Date mise en ligne
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe transport 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Coopération décentralisée - Convention hydraulique sans frontières - Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Burkina Faso 26/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Arrêté portant présomption d'un bien vacant et sans maître - parcelles AO7 et AO8 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois 19/06/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 22/06/2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 juin 2023 19/06/2023 Procès verbal Bureau 06/10/2023
Travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps (marché n°202324) - Attribution 19/06/2023 Délibération Bureau 27/06/2023
Travaux de dévoiement du réseau d'eaux usées chemin d'Evordes à Collonges-sous-Salève (marché n°202323) – Attribution 19/06/2023 Délibération Bureau 27/06/2023
Liste des délibérations 19/06/2023 Comptes-rendus du Bureau Bureau 05/07/2023
Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe tramway 15/06/2023 Délibération Conseil communautaire 06/07/2023
Marché portant sur le renouvellement des réseaux d'eau potable de la route de Vovray à Archamps (marché n°202257_CCG) - Approbation de l'avenant n°1 13/06/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/06/2023
Accord-cadre portant sur la fourniture et livrason de matériel de compostage (n°202151) - Lot n°01: Composteurs individuels : Composteurs individuels, collectifs en bois et accessoires 13/06/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/06/2023
Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 1) 13/06/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/06/2023
Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 5) 13/06/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 13/06/2023
Demande de subvention pour la réalisation de deux forages de reconnaissance dans le secteur de Lathoy Sud et Norcier 30/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Anne-Marie Mouret, directrice de la crèche "Au Pays des P'tits Pious" à Viry 30/05/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 31/05/2023
Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Laurence Blandin, directrice adjointe de la crèche "Au Pays des P'tits Pious" à Viry 30/05/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 31/05/2023
Arrêté portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour la Communauté de Communes du Genevois 30/05/2023 Arrêté Arrêté du Président/VIce-Président(e) 31/05/2023
Demande de subvention pour la réalisation des forages d'exploitation F3/F4 pour le doublement des capacités de pompage sur la nappe de Matailly Moissey 25/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Maitrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg) - Abrogation de la décision n°2023-29 portant résiliation du marché de maitrise d'œuvre et nouvelle décision de résiliation 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Travaux de renouvellement d'eaux usées secteur de l'Arande - Ternier , réseau en lit mineur Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202310_ccg) - Attribution 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023
Participation au financement d'une étude de faisabilité structure pour le développement d'une installation photovoltaïque sur le gymnase de Staël 23/05/2023 Décisions Décision du Président/Vice-Président(e) 31/05/2023