Résultats de la recherche
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Conseil Communautaire du 10 juillet 2023 à 18h00
n°01 6. Eau et assainissement: a. Avenant n°3 au marché de travaux de dévoiement et renouvellement des ... Avenant n°1 au marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le ... cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part ...
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Conseil communautaire du 26 juin 2023
sur un projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement au Burkina Faso c. Convention de ... / Saint-Julien-en-Genevois b. Avenant n°06 au marché de maîtrise d’œuvre Section française de la ligne de Tramway de ... Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président VI. Délibérations 1. Finances : a. Budget ...
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Conseil communautaire du 12 février 2024
d’expropriation, et levée de la réserve du Commissaire enquêteur 3. Transition écologique a. Déclaration de projet ... Débat sur la cohérence des zones d'accélération des énergies renouvelables avec le projet de ... Tourisme des Monts de Genève, Syane IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président V. ...
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Conseil Communautaire
réalisation de travaux d’aménagement des pistes cyclables Viarhôna et Axes structurants et de la maîtrise du ... la commission d’indemnisation à l’amiable du tramway 4. Habitat : approbation du projet de Plan ... produit de la taxe GEMAPI d. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de la régie ...
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ETAPE 2 TRAVAUX 2023: Renouvellement des réseaux- Saint-Julien-en-Genevois
8 SEPTEMBRE 2023 * - ATTENTION: Travaux de nuit du 5 au 7 septembre Démolition et remplacement de la ... chantier: véhicules qui déchargent, qui reculent et se déplacent sur la zone. PHASE 2: DU 11 SEPTEMBRE AU 22 ... et d’eau potable ont débuté sur la commune et concernent les rues du Général Pacthod, de la Platière ...
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Quartier Gare: Enquête publique unique sur la demande de déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement et sur le dossier parcellaire
Le préfet de la Haute-Savoie informe le public qu’il a prescrit sur le territoire de la Commune de ... Saint-Julien-en-Genevois une enquête publique unique sur la demande de déclaration d’utilité publique du projet ... d'aménagement du Quartier Gare (comprenant une étude d'impacts) et sur le dossier parcellaire. Cette ...
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Report fermeture P+R de Perly- Saint-Julien-en-Genevois
les travaux de dévoiement de réseaux du Tramway du Genevois, la CCG en accord avec la commune de ... Dans le cadre du projet d’aménagement dit du « Quartier Gare », situé sur la Commune de ... difficultés induites par la fermeture du parking et pour pallier l’absence de solutions de mobilités durant ...
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE
CONCERTATION PREALABLE CONCERNANT LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET DE MISE EN COMPATIBILITE ... de la concertation aux jours et heures d’ouverture au public à savoir : Mairie de Neydens :-Lundi, ... concertation sera produite et approuvée par délibération au Conseil communautaire. Une copie du rapport et des ...
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Rapport et conclusions- Déclassement Parking P+R de Perly
Saint-Julien-en-Genevois, la Communauté de Communes du Genevois, au titre de son apport foncier à l’aménageur, s’est engagée ... foncier à l’aménageur, il convient de constater la désaffectation effective du parking et de prononcer son ... Dans le cadre du projet d’aménagement dit du « Quartier Gare », situé sur la Commune de ...
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Conseil Communautaire du 27 novembre 2023
la Communauté de Communes du Genevois au projet d’avenant à l’arrêté préfectoral portant approbation ... Caisse d’Allocations Familiales (CAF) 2. Déchets a. Travaux d’enfouissement de la déchetterie de Neydens ... IV. Compte-rendu des travaux du Bureau et des décisions du Président V. Approbation des ...