Résultats de la recherche

1. Service de conseil architectural, urbain et paysager de la Communauté de Communes du Genevois

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 30 janvier, 2023 Fichiers 20230130_cc_hab04_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 1 février, 2023- 10:45 ...

2. Choix du mode de gestion du service eau et assainissement

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_eauasst11.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

3. Haute-Savoie rénovation énergétique- Convention de coordination et de financement du service départemental- Période 2022-2023- Avenant n°1

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 6 mars, 2023 Fichiers 20230306_b_hab10.pdf hab_avenant_ndeg1_-_convention_hsre.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 13 mars, 2023- 16:45 ...

4. Service de conseil et d'accompagnement aux communes en matière de gestion des eaux pluviales urbaines- Convention

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 20 mars, 2023 Fichiers 20230320_b_ep13_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 27 mars, 2023- 17:00 ...

5. Contrat de délégation de service public de la distribution de l'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (communes d'Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et Saint-Julien-en-Genevois)- Approbation de l'avenant n°2

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_eau34_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 27 avril, 2023- 13:00 ...

6. Accord-cadre de services n° 2023-20: curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration de la CCG- Inspection télévisée des canalisations

   Thème:  Assainissement Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 4 septembre, 2023 Fichiers 20230409_b_asst_36.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

7. Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets 2022

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_dech_83.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 4 octobre, 2023- 18:30 ...

8. Avenant n° 2 à la convention de coordination et de financement du service départemental de plateforme territoriale de rénovation énergétique

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 22 janvier, 2024 Fichiers b_20240122_hab_03.pdf (1.18 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mercredi, 24 janvier, 2024- 11:45 ...

9. Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques de la Commune au sein de la crèche « A petits pas »

   Thème:  Social Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 1 février, 2024 Fichiers 2024_16_conv_gestion_st_neydens_ccg.pdf (1.41 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 1 février, 2024- 15:30 ...

10. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

    Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_63_contrat_eco_org_deee.pdf (2.38 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 28 mai, 2024- 20:45 ...