Résultats de la recherche

1. Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

   Thème:  Social Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_enf_47.pdf (4.38 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- 10:45 ...

2. Convention d’objectifs et de moyens 2024-2027 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association PASSAGE

   Thème:  Social Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 6 mai, 2024 Fichiers b_20240506_soc_13.pdf (937.58 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- 17:30 ...

3. Avenant n° 01 au marché de nettoyage et d’entretien des bâtiments de la Ville de Saint-Julien-en-Genevois et de la Communauté de Communes du Genevois – lot n° 05 (marché n° 202110_grpt)

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_45_marche_nettoyage.pdf (2.73 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- 18:15 ...

4. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes des régies d’eau et d’assainissement

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_90_regie_recettes_eauasst.pdf (936.71 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 18:30 ...

5. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie d’avances des régies d’eau et d’assainissement

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_89_regie_avances_eauasst.pdf (931.11 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 18:45 ...

6. Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eaux usées et d'eau potable, et création d'un réseau d'eaux pluviales sur le secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 17 juin, 2024 Fichiers b_20240617_eauasst_17.pdf (1.16 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 21 juin, 2024- 13:30 ...

7. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de renouvellement des équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques et d’instrumentation des ouvrages de production d’eau potable – lot n° 02: Terrassement et Hydraulique (marché n° 202242_ccg)

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_eau_76.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- 14:15 ...

8. Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d’astreinte sur des canalisations d’eau potable et d’assainissement- Avenant n° 01 (marché n° 202353)

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 1 juillet, 2024 2024_78_avenant1_prolongation_astreinte.pdf (1.35 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 10:30 ...

9. Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales – Secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne, Phase 01: rue du Général Pacthod à Saint-Julien-en-Genevois

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 1 juillet, 2024 Fichiers b_20240701_eauasst_30.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:45 ...

10. Convention de gestion, d’entretien et de maintenance de la Maison intergénérationnelle de l’enfance et de la famille

    Thème:  Social Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 5 septembre, 2024 Fichiers 2024_99_conv_gestion_mief.pdf (2.27 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 9 septembre, 2024- 09:15 ...