Résultats de la recherche

1. Attribution du marché de travaux de restructuration des réseaux d’eau potable et d’eaux usées et création du réseau d’eaux pluviales, secteur Saint-Martin Est à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 202419)

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 9 septembre, 2024 Fichiers b_20240909_eauasst_36.pdf (611.48 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 12 septembre, 2024- 18:00 ...

2. Approbation de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande et d’aménagements hydrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois

   Thème:  Rivières Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 9 septembre, 2024 Fichiers b_20240909_tran_37.pdf (2.02 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 12 septembre, 2024- 18:00 ...

3. Délégation de signature au profit de Monsieur Franck PERRIN, directeur adjoint des Régies de l’Eau et de l’Assainissement du Genevois

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Friday, December 8, 2023 Fichiers 2023_532_delegation_signature_perrin.pdf (1.17 MB- pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, December 12, 2023- 14:30 ...

4. Participation au financement de deux études de faisabilité structure pour le développement d’une installation photovoltaïque sur le village d’entreprises du Grand Châble et la station d’épuration des eaux usées de Chevrier

   Thème:  Energie Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Monday, June 17, 2024 Fichiers 2024_69_plan_fin_etude_photovoltaique.pdf (1.57 MB- pdf) date de mise en ligne:  Tuesday, June 18, 2024- 20:00 ...

5. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Wednesday, August 14, 2024 Fichiers 2024_132_deleg_fonctions_signature_jbouchet.pdf (739 KB- pdf) date de mise en ligne:  Friday, August 23, 2024- ...

6. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Eric ROSAY, 6ème Vice-Président

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Wednesday, August 14, 2024 Fichiers 2024_133_deleg_fonctions_signature_erosay.pdf (743.46 KB- pdf) date de mise en ligne:  Friday, August 23, 2024- ...

7. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Solenn BEN OTHMANE, 7ème Vice-Présidente

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Wednesday, August 14, 2024 Fichiers 2024_134_deleg_fonctions_signature_sbenothmane.pdf (775.69 KB- pdf) date de mise en ligne:  Friday, August 23, ...

8. Convention entre la Communauté de Communes et le Dr Longeret médecin référent intervenant dans les crèches collectives du territoire

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 12 janvier, 2023 Fichiers 2023_05_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 17 janvier, 2023- 17:00 ...

9. Lettre de commande "diagnostic de la franchissabilité des ouvrages sur les affluents de l'Arve et du Rhône"- Avenant n°2

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 12 janvier, 2023 Fichiers 2023_06_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 17 janvier, 2023- 17:00 ...

10. Dossier de demande de subvention pour l'animation, la communication et la sensibilisation à la gestion de la source des eaux pluviales

    Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 24 janvier, 2023 Fichiers 2023_08_decision_demande_subvention_pluvial.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 27 janvier, 2023- 10:15 ...