Résultats de la recherche

1. Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de dévoiementet renouvellement des réseaux humides dans le cadre du projet de tram Genève- Saint-Julien- Lot 1A réseau d'eaux usées et réseau d'eau potable (marché n°201921)- Approbation de l'avenant n°3

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_32_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 3 avril, 2023- 15:45 ...

2. Vote des taux 2023 et du produit de la taxe GEMAPI

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 27 mars, 2023 Fichiers 20230327_cc_fin22.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 4 avril, 2023- 13:45 ...

3. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 18 avril, 2023 Fichiers 2023_45_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 25 avril, 2023- 16:15 ...

4. Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 25 avril, 2023 Fichiers 2023_49_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 27 avril, 2023- 09:30 ...

5. Cession à la société Alpes RT Promotion des parcelles AX474, AX476 et AX478 sur la commune d'Archamps

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_eco36.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 27 avril, 2023- 13:00 ...

6. Maitrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg)- Abrogation de la décision n°2023-29 portant résiliation du marché de maitrise d'œuvre et nouvelle décision de résiliation

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 23 mai, 2023 Fichiers 2023_56_decision_modif_resiliation_moe_viry.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- 09:45 ...

7. Demande de subvention pour la réalisation de deux forages de reconnaissance dans le secteur de Lathoy Sud et Norcier

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 30 mai, 2023 Fichiers 2023_59_decision_sub_piezo_lathoy_norcier.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- 09:45 ...

8. Validation du schéma de développement touristique 2023-2028 d'Annemasse Agglo et de la Communauté de Communes du Genevois

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_tour41_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- 10:00 ...

9. Protocole travaux réseaux humides et régulation des emprises rue du Puy à Saint-Julien

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_eauasst44_global.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 31 mai, 2023- 10:00 ...

10. Marché portant sur la réalisation de deux forages de production destinés à l'alimentation en eau potable: forages de Matailly-Moissey F3 et F4 (marché n°202302_ccg)- Attribution

    Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 22 mai, 2023 Fichiers 20230522_b_eau25.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 1 juin, 2023- 14:30 ...