Résultats de la recherche

1. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 1)

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_54_ciat_perimetre_secteur1.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 13 juin, 2023- 15:30 ...

2. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 5)

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_55_perimetre_ciat_secteur5.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 13 juin, 2023- 15:45 ...

3. Coopération décentralisée- Convention hydraulique sans frontières- Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Burkina Faso

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_66.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 6 juillet, 2023- 10:30 ...

4. Coopération décentralisée- Convention hydraulique sans frontières- Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Togo

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_67.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 6 juillet, 2023- 10:30 ...

5. ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE PORTANT SUR L’ÉTUDE DE SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DIAGNOSTIC DES RÉSEAUX, COMPLÉMENT DU SIG ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES (MARCHÉ N°202321)- ATTRIBUTION

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 3 juillet, 2023 Fichiers 20230703_b_eauasst_34.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 10:45 ...

6. MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE CHEMIN DU VUACHE ET CHEMIN DU MOULIN À SAVIGNY (MARCHÉ N°202329) – ATTRIBUTION

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 3 juillet, 2023 Fichiers 20230703_b_eauasst_35.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 juillet, 2023- 10:45 ...

7. Acquisition des parcelles AO 4 AO 6 et AO 10 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_66_acquisition_parcelles_sju_bassin_crues.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, 2023- 15:00 ...

8. SAGE de l’Arve, Contrat Global et PAPI – Participation de la Communauté de Communes du Genevois au titre de l’année 2023

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_67_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, 2023- 15:00 ...

9. Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés- Adoption

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_dech71_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 18:45 ...

10. Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard

    Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm74.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...