Résultats de la recherche

1. Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eauasst80_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

2. Demande de subvention pour l’étude de Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux, complément du SIG assainissement et prestations topographiques

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 17 juillet, 2023 Fichiers 2023_69_decision_sub_sda.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- 19:00 ...

3. Convention entre la CCG et la SNCF pour la création d’un abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves Approbation de l’avenant n°01

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 31 juillet, 2023 Fichiers 2023_70_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 31 juillet, 2023- 17:00 ...

4. Convention relative à la réservation de places en crèche publique entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE)

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 14 août, 2023 Fichiers 2023_75_renouvel_conv_change_crechesccg.pdf 2023_75_convention_change_ccg_2023_2025.pdf.pdf date de mise en ligne:  Jeud ...

5. Convention de mise à disposition de locaux professionnels et d’accompagnement – Village d’Entreprises du Grand-Châble

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 14 août, 2023 Fichiers 2023_76_decision_ve_godiergenoud.pdf.pdf 2023_76_conv_ggenoud_fin_dec2024.pdf.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 17 août ...

6. Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74)- Approbation de l’avenant n°01

   Thème:  Autres... Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_81_decision_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf 2023_81_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf date de mise en ligne:  Vendred ...

7. Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG)

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 4 septembre, 2023 Fichiers 20230409_b_eau_37.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

8. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

       Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_90_ciat_secteur1_douanes_n2.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 septembre, 2023- 15:45 ...

9. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_91_ciat_secteur5_gare_n2.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 septembre, 2023- 15:45 ...

10. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement de la communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Feigères (marché n° 202349_ccg) Attribution

    Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_92_moe_feigeres_thouvet.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 septembre, 2023- 15:45 ...