Résultats de la recherche

1. Attribution du marché de travaux de renouvellement des réseaux rue de la Traversière EU et AEP sur la commune de Viry

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 13 novembre, 2023 Fichiers 20231113_b_eauasst_49.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 15 novembre, 2023- 10:15 ...

2. Convention relative au financement de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard- Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74)

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 17 novembre, 2023 Fichiers 2023_120_conv_fin_observatoire_local_loyers.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 20 novembre, 2023- 09:45 ...

3. Convention contributive de subvention relative au Projet Alimentaire du Genevois – Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF)

   Thème:  Autres... Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 24 novembre, 2023 Fichiers 2023_121_conv_subv_pat_draaf.pdf (1.82 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 novembre, 2023- 09:15 ...

4. Acquisitions foncières sur les communes de Viry et d’Archamps pour l’aménagement de la ViaRhôna

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 27 novembre, 2023 Fichiers 2023_124_acquisitions_viry_archamps_viarhona.pdf (1.07 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 novembre, 2023- 18: ...

5. Convention de reversement intéressement électrique et recettes de vente de matériaux- Exercice 2023

   Thème:  Autres... Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 4 décembre, 2023 Fichiers 2023_126_conv_reversemt_sivalor.pdf (1.28 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 5 décembre, 2023- 09:45 ...

6. Avis de la CCG au projet d'avenant à l'arrêté préfectoral portant approbation du schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 27 novembre, 2023 Fichiers 20231127_cc_hab_118.pdf (1.32 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 5 décembre, 2023- 14:30 ...

7. Marché à bons de commande pour des travaux de branchements et d'astreinte sur des canalisations

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 27 novembre, 2023 Fichiers 20231127_cc_eauasst_121.pdf (786.05 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 5 décembre, 2023- 15:45 ...

8. Attribution du marché d’entretien courant: signalisation horizontale et éclairage public (n° 202342_grpt)

   Thème:  Aménagement Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 12 décembre, 2023 Fichiers 2023_130_marche-signalisation_horizontale.pdf (1.88 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 12 décembre, 2023- 19: ...

9. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre voiries et réseaux divers pour la réalisation de la zone d’activité économique de la Perrière à Viry (marché n° 202389_ccg)

   Thème:  Economie Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mercredi, 20 décembre, 2023 Fichiers 2023_138_eco_attribution_moe_viry.pdf (1.34 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...

10. Convention de mise à disposition d’un agent territorial de la Commune d’Archamps dans le cadre de la création d’une voie de bus pour renforcer la desserte d’Archparc et du P+R

    Thème:  Ressources Humaines Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 18 décembre, 2023 Fichiers 20231218_b_rh_54.pdf (1.13 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 22 décembre, 2023- 12:00 ...