Résultats de la recherche

1. Arrêt du projet de mise en compatibilité du SCoT par voie de déclaration de projet et bilan de la concertation

   Thème:  Urbanisme Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 18 décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_amgt_136.pdf (2.17 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 22 décembre, 2023- 15:15 ...

2. Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs – arrêt n° 1

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 18 décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_hab_137.pdf (2.81 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 22 décembre, 2023- 15:30 ...

3. Demande de subvention pour l’animation, la communication et la sensibilisation à la gestion à la source des eaux pluviales

   Thème:  Autres... Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 26 décembre, 2023 Fichiers 2023_142_tran_demande_subv_gestion_eaux_pluviales.pdf (822.83 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 29 décembre ...

4. Attribution du marché de travaux de voirie et entretien courant (n° 202303_grpt)

   Thème:  Economie Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 8 janvier, 2024 Fichiers b_20240108_eco_01.pdf (842.7 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 12 janvier, 2024- 15:00 ...

5. Demande de subvention pour les travaux de restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et suppression du surpresseur à Dingy-en-Vuache

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 22 janvier, 2024 Fichiers 2024_05_demande_subv_dingy_morennes.pdf (1.37 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 23 janvier, 2024- 11:00 ...

6. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève / Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

   Thème:  Economie Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 22 janvier, 2024 Fichiers 2024_08_eco_decision_secteur_3_ciat.pdf (1.82 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 23 janvier, 2024- 11:15 ...

7. Attribution du marché d’achat d’un véhicule de collecte – Lot n° 2: Benne à ordures ménagères et grue sur le châssis du lot n° 1 (n° 202387_ccg)

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 23 janvier, 2024 Fichiers 2024_09_achat_vehicule_collecte_lot_2_0.pdf (1.24 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mercredi, 24 janvier, 2024- 11:30 ...

8. Avenant n° 1 à la lettre de commande du marché n° 202102 relative à une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de sécurisation d’eau potable depuis SP2 vers la canalisation communautaire – Communes de Valleiry, Dingy en Vuache, et Savigny

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 29 janvier, 2024 Fichiers 2024_15_avenant_1_montmasson.pdf (2.1 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 29 janvier, 2024- 17:30 ...

9. Règlement relatif à la définition et à la mise en œuvre d’une politique d’intervention foncière

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_hab_01.pdf (1.39 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, 2024- 10:30 ...

10. Convention relative à la Communauté Tarifaire Léman Pass du 15 décembre 2019 et son avenant n° 1

    Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_mob_03.pdf (1.85 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, 2024- 10:45 ...