Résultats de la recherche

1. Exonération et remboursement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères perçue à tort sur exercice antérieur

   Thème:  Finances Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_fin_04.pdf (749.81 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, 2024- 10:45 ...

2. Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois

   Thème:  Finances Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_soc_06.pdf (1.1 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, 2024- 11:00 ...

3. Attribution du marché d’achat d’un véhicule de collecte – Lot n° 2 Benne à ordures ménagères et grue sur le châssis du lot n° 1 (202387_ccg)

   Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 2 février, 2024 Fichiers 2024_17_dech_achat_vehicule_collecte_lot_2.pdf (1.28 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 5 février, 2024- 10:45 ...

4. Délégation de signature accordée à Monsieur Michel Mermin, 1er Vice-Président, pour la mise à bail à construction à la SCI LES FRANGES des parcelles cadastrées B2719, B2720 et B2721 sur la ZA du Juge Guérin à Beaumont

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Mercredi, 7 février, 2024 Fichiers 2024_08_deleg_signature_mermin_bail_beaumont.pdf (1.07 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mercredi, 7 février, 202 ...

5. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation et de restructuration du réseau d’eau potable de Murcier avec la suppression du réservoir d’Olliet – commune de Savigny

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 13 février, 2024 Fichiers 2024_20_eau_demande_subv_murcier_savigny.pdf (1.54 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 15 février, 2024- 10:30 ...

6. Convention de gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège du Vuache à Vulbens

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 13 février, 2024 Fichiers 2024_21_conv_gestion_mutualisee_equipements_college_vuache.pdf (3.49 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 15 ...

7. Acquisition des parcelles B121 et B2099 sur la commune de Neydens dans le cadre du projet de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées

   Thème:  Assainissement Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 7 mars, 2024 Fichiers 2024_28_acquisition_parcelle_b121_b2099_neydens_step.pdf (1.23 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 7 mars, 2024- ...

8. Attribution du marché de fourniture et prestations pour une solution de gestion du transport scolaire (marché n° 202412_ccg)

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 4 mars, 2024 Fichiers 2024_25_acquisition_logiciel_transport.pdf (1.07 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 7 mars, 2024- 14:15 ...

9. Attribution du marché relatif au diagnostic de la fonctionnalité des corridors de Priorité 1 et aux propositions de mesures pour son rétablissement (n° 202377)

   Thème:  Corridors Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 4 mars, 2024 Fichiers 2024_26_marche_diagnostic_corridors.pdf (1.32 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 7 mars, 2024- 14:30 ...

10. Attribution du marché d’achat de colonnes aériennes et semi-enterrées d’apport volontaire

    Thème:  Déchets Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 18 mars, 2024 Fichiers 2024_33_dech_ugap_achat_colonnes.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 19 mars, 2024- 11:15 ...