Résultats de la recherche

1. Acquisition d’une emprise de 49 m² sur la parcelle A3729 appartenant à la Fédération Internationale Automobile et située sur la commune de Valleiry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 23 avril, 2024 Fichiers 2024_41_viarhona_fia_0.pdf (1.14 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 29 avril, 2024- 16:30 ...

2. Attribution du marché d’accompagnement pour l’animation du projet alimentaire territorial du Genevois et la réalisation de diagnostics (marché 202401_ccg)

   Thème:  Autres... Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers 2024_43_attrib_marche_pat.pdf (1.36 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 30 avril, 2024- 16:15 ...

3. Délégation temporaire de fonction et de signature accordée au 3ème Vice-Président, Monsieur Julien BOUCHET, pour l’assemblée générale de la copropriété « Europa »

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers 2024_76_delegation_bouchet_ag_copro_europa.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 3 mai, 2024- 16:45 ...

4. Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur

   Thème:  Habitat Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_hab_44.pdf (2.59 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- 10:30 ...

5. Tarifs des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2024-2025 et fixation des dates d’inscription

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_mob_46.pdf (770.63 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- 10:30 ...

6. Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_52_viarhona_sauge.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- 11:00 ...

7. Acquisition d’une emprise de 167 m² sur la parcelle C494 appartenant à Monsieur et Madame FAVRE Robert, sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers 2024_44_acquisition_viarhona_favre.pdf (894.44 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 7 mai, 2024- 11:15 ...

8. Création d’une régie d’avances d’eau et d’assainissement

   Thème:  Finances Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_50_creation_regie_avances.pdf (1.62 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 13 mai, 2024- 15:00 ...

9. Demande de subvention pour les travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre les hameaux de Malagny et d’Humilly sur la commune de Viry

   Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_58_dde_subv_reseau_eau_malagny_viry.pdf (1.18 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 21 mai, 2024- 15:45 ...

10. Demande de subvention pour les travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet sur la commune de Présilly

    Thème:  Eau Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Mardi, 21 mai, 2024 Fichiers 2024_59_dde_subv_reseau_eau_thouvet_presilly.pdf (1.21 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 21 mai, 2024- 16:00 ...