Résultats de la recherche

1. Fin de fonction du régisseur intérimaire et nomination du régisseur titulaire de la régie d’avances Communication

   Thème:  Communication Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_88_regie_avances_com.pdf (874.19 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 18:30 ...

2. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes Transports scolaires

   Thème:  Mobilité Instance de la délibération:  Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_91_regie_recettes_transp_scol.pdf (863.52 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 18:45 ...

3. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint-Julien-en-Genevois

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_61_def_plainte_partie_civ_occup_stjulien.pdf (880.38 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 27 mai, 2024- 2 ...

4. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 10 juin, 2024 Fichiers 2024_66_defense_plainte_partie_civ_occup_illicite_viry.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 11 juin, 2 ...

5. Attribution du marché de travaux de sécurisation d'alimentation en eau potable et de raccordement au réseau d'eaux usées de la parcelle B1150 – hameau de Malagny à Viry (marché n° 202427)

   Thème:  Eau-assainissement Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 17 juin, 2024 Fichiers b_20240617_eauasst_16.pdf (792.72 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 21 juin, 2024- 13:30 ...

6. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Saint Julien en Genevois

   Thème:  Administration Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Jeudi, 27 juin, 2024 Fichiers 2024_77_def_plainte_partie_civile_stjulien.pdf (1.14 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 28 juin, 2024- 16:4 ...

7. Attribution de l’accord-cadre de conception et livraison de repas pour les crèches de la Communauté de Communes du Genevois

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Conseil communautaire Date de séance:  Lundi, 24 juin, 2024 Fichiers c_20240624_enf_79.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 2 juillet, 2024- 14:45 ...

8. Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de bouclage d’alimentation en eau potable et de renouvellement du réseau avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois

   Thème:  Décisions Instance de la délibération:  Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance:  Lundi, 1 juillet, 2024 2024_79_attrib_moe_bouclage_degaulle.pdf (1.23 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 11:00 ...

9. Attribution du marché de travaux de renouvellement et de renforcement du réseau d’eau potable route de la Bossenaz à Archamps (marché n° 202425_ccg)

   Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 1 juillet, 2024 Fichiers b_20240701_eau_23.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:30 ...

10. Attribution du marché de travaux de restructuration et de renouvellement du réseau d’eau potable du secteur chemin de Cortenet à Viry (marché n° 202423)

    Thème:  Délibération Instance de la délibération:  Bureau Date de séance:  Lundi, 1 juillet, 2024 Fichiers b_20240701_eau_24.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 4 juillet, 2024- 16:30 ...