Résultats de la recherche
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Approbation du règlement intérieur des transports publics (lignes M et N)
Thème: Mobilité Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Mardi, 9 juillet, 2024 Fichiers 2024_86_ri_transp_pub.pdf (1.63 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 11 juillet, 2024- 10:00 ...
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Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation des regards d’assainissement dans les communes d’Archamps, de Bossey et de Collonges-Sous-Salève
Thème: Assainissement Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Mercredi, 17 juillet, 2024 Fichiers 2024_88_attrib_moe_rehabilitation_regards.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 18 juillet, 2024- ...
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Acquisition des parcelles 284 P11 et 257 P7 situées sur la commune de Viry en vue de les céder à l’entreprise PREFA LEMAN
Thème: Economie Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Mardi, 23 juillet, 2024 Fichiers 2024_92_acquisition_emprises_foncieres_viry_prefa_leman.pdf (1.39 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mercredi, 24 juille ...
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Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Florent BENOIT, 8ème Vice-Président
Thème: Administration Instance de la délibération: Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance: Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_135_deleg_fonctions_signature_fbenoit_executoire.pdf (1.45 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 20 août, 2 ...
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Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Marc GENOUD, 10ème Vice-Président
Thème: Administration Instance de la délibération: Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance: Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_136_deleg_fonctions_signature_mgenoud.pdf (1.5 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 20 août, 2024- 14:15 ...
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Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Jean-Claude GUILLON, 13ème Vice-Président
Thème: Administration Instance de la délibération: Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance: Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_137_deleg_fonctions_signature_jcguillon.pdf (1.29 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 20 août, 2024- 14:1 ...
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Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Ludivine JACQUET, Directrice des Finances et de la Commande publique
Thème: Administration Instance de la délibération: Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance: Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_146_deleg_signature_ljaquet.pdf (766.58 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 20 août, 2024- 16:15 ...
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Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Marie LETOUBLON, coordonnatrice de la Maison de Justice et du Droit
Thème: Administration Instance de la délibération: Arrêté du Président/VIce-Président(e) Date de séance: Mercredi, 14 août, 2024 Fichiers 2024_148_deleg_signature_mletoublon.pdf (751.8 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 20 août, 2024- 16:30 ...
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Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au
Thème: Habitat Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Mardi, 27 août, 2024 Fichiers 2024_94_conv_pls_adil_2024.pdf (2.62 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 29 août, 2024- 11:00 ...
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Convention relative à la participation financière en faveur de l’Observatoire Local des Loyers entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Pour le logement savoyard – Agence départementale d’information sur le logement 74 (PLS ADIL 74) au
Thème: Habitat Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: Mardi, 27 août, 2024 Fichiers 2024_94_conv_pls_adil_2024.pdf (2.62 Mo- pdf) date de mise en ligne: Jeudi, 29 août, 2024- 11:00 ...
