Résultats de la recherche

1. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 5)

   séance:  Mardi, 13 juin, 2023 Fichiers 2023_55_perimetre_ciat_secteur5.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

2. Concession d'aménagement du quartier de la gare sur deux secteurs distincts situés sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois- Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité concédante (CRACC) 2022

   22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_amgt39.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 19 juin, 2023- 09:00 ...

3. Arrêté portant présomption d'un bien vacant et sans maître- parcelles AO7 et AO8 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois

   séance:  Lundi, 19 juin, 2023 Fichiers 2023_390_bien_sans_maitre.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 22 ...

4. Travaux de dévoiement du réseau d'eaux usées chemin d'Evordes à Collonges-sous-Salève (marché n°202323) – Attribution

   Fichiers 20230619_b_asst27.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 27 juin, 2023- 17:30 ...

5. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 26 juin, 2023 Fichiers cc_230626_liste_deliberations_1.pdf date de mise en ligne:  Lundi, ...

6. Liste des délibérations

   juin, 2023 Fichiers 20230704091801018.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 5 juillet, 2023- 08:45 ...

7. Acquisitions de la parcelle BA 139 et d'une partie de la parcelle BA 145 en complément de l'acquisition des parcelles BA 137 et 138 appartenant à la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre d'un projet de crèche à Cervonnex

   26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_soc_63.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 6 juillet, 2023- 10:30 ...

8. Plan intercommunal d'attribution des logements sociaux- Arrêt

   26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_hab_64.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 6 juillet, 2023- 10:30 ...

9. Concours de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de communes du Genevois (marché n°202251_CCG)- Choix du lauréat

   26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_65.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 6 juillet, 2023- ...

10. Coopération décentralisée- Convention hydraulique sans frontières- Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Burkina Faso

    26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_66.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 6 juillet, 2023- ...