Résultats de la recherche

1. Commande UGAP Logiciel CIVIL NET FINANCES

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_62_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

2. Approbation du règlement de service eau potable

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_63_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

3. Mission de consolidation et d’approfondissement de diagnostics existants en vue d’établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG (marché n°202307) Avenant n°01

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_65_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

4. Acquisition des parcelles AO 4 AO 6 et AO 10 situées sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de création d’un bassin d’écrêtement des crues

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_66_acquisition_parcelles_sju_bassin_crues.pdf date de mise ...

5. SAGE de l’Arve, Contrat Global et PAPI – Participation de la Communauté de Communes du Genevois au titre de l’année 2023

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_67_global.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, 13 juillet, ...

6. Délégation de signature accordée à Monsieur Julien BOUCHET, 3ème Vice-Président, portant sur l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZC 551 pour une superficie de 694 m² située sur la commune de Viry

   séance:  Mardi, 11 juillet, 2023 Fichiers 2023_391_delegation_julien_bouchet_achat_viry.pdf date de mise en ...

7. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 10 juillet, 2023 Fichiers cc_230710_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Lundi, ...

8. Approbation de la feuille de route économie de la Communauté de Communes du Genevois

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_eco70_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

9. Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés- Adoption

   10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_dech71_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, ...

10. Gestion en interne de la collecte sélective

    10 juillet, 2023 Fichiers 20230710_cc_adm72.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 18 juillet, 2023- ...