-A +A
×

Message d'erreur

The page you requested does not exist. For your convenience, a search was performed using the query sites default files dossier concertation atmb pdf.

Résultats de la recherche

  1. Attribution du marché pour la réalisation et équipement du piézomètre de reconnaissance de Norcier (marché n° 202336_CCG)

    Fichiers 20230409_b_eau_37.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

  2. Financement d'un poste d'intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Saint-Julien-en-Genevois

    Fichiers 20230409_b_soc_38.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 11 septembre, 2023- 10:45 ...

  3. Autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public de la Communauté de Communes du Genevois pour le recouvrement des produits locaux des budgets général, annexes, Eau et Assainissement

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_460_autorisation_poursuites_comptable.pdf date de mise en ...

  4. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable de la route de la Bossenaz à Archamps (marché n° 202345_ccg)- Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_88_attribution_moe_travaux_eau_bossenaz.pdf date de mise en ...

  5. Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable du chef-lieu à Présilly (marché n° 202347_ccg)- Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_89_attribution_moe_presilly_chef_lieu.pdf date de mise en ligne:  ...

  6. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_90_ciat_secteur1_douanes_n2.pdf date de mise en ligne:  ...

  7. Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité

    séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_91_ciat_secteur5_gare_n2.pdf date de mise en ligne:  ...

  8. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement de la communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Feigères (marché n° 202349_ccg) Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_92_moe_feigeres_thouvet.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 ...

  9. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration et renforcement du réseau d’eau potable – Secteur du chemin de Cortenet à Viry (marché n° 202346_ccg)- Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_93_moe_viry_cortenet.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, 13 ...

  10. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de restructuration des réseaux d’eau potable sur le secteur des Morennes à Dingy (marché n° 202348_ccg) – Attribution

    Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_94_moe_dingy_les_morennes.pdf date de mise en ligne:  Mercredi, ...