Résultats de la recherche

1. Exploitation de services de transports publics urbaines sur le territoire de la communauté de communes du Genevois (marché n° 202316_ccg)- Rejet de l’offre

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_95_transports_urbains_marche.pdf date de mise en ligne:  ...

2. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_84_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne:  ...

3. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_85_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne:  ...

4. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_86_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne:  ...

5. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Lundi, 11 septembre, 2023 Fichiers 2023_87_aide_renovation_energetique.pdf date de mise en ligne:  ...

6. Participation financière du Syane- éclairage public collège du Vuache

   Fichiers 20230918_b_eco_39.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:00 ...

7. Bail à construction- Pain Grange- ZAE Juge Guerin Beaumont

   Fichiers 20230918_b_eco_40.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:00 ...

8. Subventions aux associations

   Fichiers 20230918_b_fin_41.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:00 ...

9. Avenant n° 1 à al convention de partenariat avec l'Association passage

   Fichiers 20230918_b_soc_42.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- 11:30 ...

10. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 18 septembre 2023

    2023 Fichiers 20230918_b_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 25 septembre, 2023- ...