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Avenant n° 1 à la convention du 18 décembre 2007 relative à la protection, à l'utilisation, à la réalimentation et au suivi de la nappe souterraine franco-suisse du Genevois
20231023_b_eau_46.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 14:45 ...
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Avenant n° 01 à la convention d'entente Arve Pure 2022
octobre, 2023 Fichiers 20231023_b_eauasst_47.pdf date de mise en ligne: Lundi, 30 octobre, 2023- 15:00 ...
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Marché n° 202368_ccg – Maîtrise d'œuvre VRD pour la réalisation de la zone d’activités économiques (ZAE) de la Perrière à Viry- Déclaration sans suite
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_111_decla_sans_suite_moe_zae_viry.pdf date de mise en ...
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Marché de Service de Télécommunications (n° 202364_grpt)
de séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_112_resah_telecom.pdf date de mise en ligne: ...
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Projet de renaturation de l’Aire et d’aménagement de ses abords: transfert de maîtrise d’ouvrage de la Commune de Saint-Julien-en-Genevois à la Communauté de Communes du Genevois
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_113_transfert_moa_renaturation_aire.pdf date de mise en ...
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Contrat de location entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_114_location_spdv_ccg_internes_mg.pdf date de mise en ...
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Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'association AATES pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand angle située sur Archparc- Renouvellement
séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_115_renouvel_conv_aates_ccg_internes_mg.pdf date de mise en ...
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Marché subséquent n° 13: Extension du réseau d'eau potable et création d'un branchement d'eaux usées pour la promotion immobilière ISL Chemin du bois de la dame à FEIGERES (marché n° 202249) – Résiliation
Date de séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_116_resiliation_ms_13.pdf date de mise en ...
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Marché subséquent n° 14: Travaux de renouvellement de vannes communautaires et renforcement de 40 m de canalisation à Ladoy avec piquage sur la conduite communautaire (marché n° 202256) – Résiliation
Date de séance: Lundi, 30 octobre, 2023 Fichiers 2023_117_resiliation_ms_14.pdf date de mise en ...
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Convention de financement des procédures d’achat dématérialisé à intervenir avec le Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)
de séance: Jeudi, 9 novembre, 2023 Fichiers 2023_118_conv_sigeta_fin_procedures_demat.pdf date de ...