Résultats de la recherche

1. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 22 janvier 2024

   janvier, 2024 Fichiers b_20240122_liste_deliberations.pdf (516.17 Ko- pdf) date de mise en ligne:  ...

2. Avenant n° 2 à la convention de coordination et de financement du service départemental de plateforme territoriale de rénovation énergétique

   Fichiers b_20240122_hab_03.pdf (1.18 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mercredi, 24 janvier, 2024- 11:45 ...

3. Attribution du marché de fourniture et livraison d’une laveuse de colonnes à apport volontaire modèle enterrés, semi-enterrés et aériens (n° 202359_ccg)

   séance:  Jeudi, 25 janvier, 2024 Fichiers 2024_14_dech_achat_laveuse.pdf (1.64 Mo- pdf) date de mise en ...

4. Procès-verbal du Bureau communautaire du 13 novembre 2023

   2023 Fichiers 20231113_b_proces_verbal.pdf (1.98 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 30 janvier, ...

5. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Mercredi, 24 janvier, 2024 Fichiers 2024_10_subv_hsre.pdf (1.07 Mo- pdf) date de mise en ligne:  ...

6. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Mercredi, 24 janvier, 2024 Fichiers 2024_11_subv_hsre.pdf (1.07 Mo- pdf) date de mise en ligne:  ...

7. Dispositif Haute-Savoie Rénovation énergétique: aide à la rénovation énergétique

   séance:  Mercredi, 24 janvier, 2024 Fichiers 2024_12_subv_hsre.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne:  ...

8. Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques de la Commune au sein de la crèche « A petits pas »

   séance:  Jeudi, 1 février, 2024 Fichiers 2024_16_conv_gestion_st_neydens_ccg.pdf (1.41 Mo- pdf) date de ...

9. Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 janvier 2024

   séance:  Lundi, 29 janvier, 2024 Fichiers c_20290124_liste_deliberations.pdf (1.21 Mo- pdf) date de mise en ...

10. Règlement relatif à la définition et à la mise en œuvre d’une politique d’intervention foncière

    janvier, 2024 Fichiers c_20240129_hab_01.pdf (1.39 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 2 février, ...