Résultats de la recherche

1. Délibération rectificative: Budget annexe Tramway – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_15.pdf (1.2 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

2. Délibération rectificative: Budget annexe ZAE – Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2024

   février, 2024 Fichiers c_20240212_fin_16.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

3. Déclaration de projet justifiant l’intérêt général de la zone de rétention temporaire des eaux de l’Arande à Saint-Julien-en-Genevois

   février, 2024 Fichiers c_20240212_tran_18.pdf (926.82 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 ...

4. Acquisition d’une emprise de 67 m² sur la parcelle BE2 appartenant à l’Office Public de l’Habitat de la Haute-Savoie dans le cadre du projet de la ViaRhôna sur la Commune de Saint-Julien-en-Genevois

   séance:  Jeudi, 15 février, 2024 Fichiers 2024_22_acquisition_oph_stjulien_viarhona_0.pdf (1.2 Mo- pdf ...

5. Concession d’aménagement du Quartier Gare à Saint-Julien-en-Genevois: réaffirmation de la procédure de déclaration d’utilité publique et de la maîtrise du foncier par voie d’expropriation, et levée de la réserve du Commissaire enquêteur

   février, 2024 Fichiers c_20240212_amgt_17.pdf (3.1 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 16 février, ...

6. Attribution du marché de travaux de réhabilitation des regards d'assainissement de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (n° 202376)

   2024 Fichiers b_20240219_asst_05.pdf (793.59 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 4 mars, 2024- ...

7. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 19 février 2024

   février, 2024 Fichiers b_20240219_liste_deliberations.pdf (503.89 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, ...

8. Acquisition de la parcelle B126 sur la commune de Neydens dans le cadre du projet de construction de la nouvelle station d’épuration des eaux usées

   de séance:  Jeudi, 7 mars, 2024 Fichiers 2024_29_acquisition_parcelle_b126_neydens_step.pdf (1.19 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Jeudi, 7 mars, 2024- 14:00 ...

9. Attribution du marché de mission d’assistance et de conseil dans le cadre de la mise en compatibilité du SCoT par voie de déclaration de projet au regard d’un projet d’extension et de renouvellement du Vitam (marché n° 202393-ccg)

   séance:  Lundi, 4 mars, 2024 Fichiers 2024_24_marche_setis_scot.pdf (1.42 Mo- pdf) date de mise en ligne:  ...

10. Attribution du marché de fourniture et prestations pour une solution de gestion du transport scolaire (marché n° 202412_ccg)

    séance:  Lundi, 4 mars, 2024 Fichiers 2024_25_acquisition_logiciel_transport.pdf (1.07 Mo- pdf) date de ...