Résultats de la recherche
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Délégation temporaire de fonction et de signature accordée au 3ème Vice-Président, Monsieur Julien BOUCHET, pour l’assemblée générale de la copropriété « Europa »
séance: Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers 2024_76_delegation_bouchet_ag_copro_europa.pdf (1.2 Mo- pdf) date ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 décembre 2023
18 décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_proces_verbal.pdf (2.36 Mo- pdf) date de mise en ligne: ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 avril 2024
séance: Lundi, 29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_liste_deliberations.pdf (569.86 Ko- pdf) date de mise en ...
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Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 janvier 2024
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_pv.pdf (1.54 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, ...
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Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois
29 avril, 2024 Fichiers c_20240429_adm_43_executoire.pdf (956.89 Ko- pdf) date de mise en ligne: ...
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Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur
avril, 2024 Fichiers c_20240429_hab_44.pdf (2.59 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- ...
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Acquisition de la parcelle BD111 située sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois dans le cadre du projet de résidence sociale mobilité
avril, 2024 Fichiers c_20240429_hab_45.pdf (656.68 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- ...
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Tarifs des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2024-2025 et fixation des dates d’inscription
avril, 2024 Fichiers c_20240429_mob_46.pdf (770.63 Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- ...
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Avenant n° 02 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une maison d’assistantes maternelles, et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois
avril, 2024 Fichiers c_20240429_enf_47.pdf (4.38 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 7 mai, 2024- ...
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Acquisition d’une emprise de 119 m² sur la parcelle C144 appartenant à Monsieur et Madame SAUGE Alphonse, située sur la commune de Viry, dans le cadre du projet de la ViaRhôna
séance: Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_52_viarhona_sauge.pdf (1.15 Mo- pdf) date de mise en ligne: ...