Résultats de la recherche

1. Allocation individuelle au transport pour l’année scolaire 2023-2024

   séance:  Lundi, 3 juin, 2024 Fichiers 2024_100_arrete_ait.pdf (1.27 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Mardi, ...

2. Mise à bail d’un terrain situé dans la zone d’activité économique des Grands Chavannoux à Vulbens en faveur de la société SEC IMMO 74

   Fichiers b_20240603_eco_14.pdf (1.68 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 7 juin, 2024- 16:15 ...

3. Liste des délibérations du Bureau communautaire du 03 juin 2024

   3 juin, 2024 Fichiers b_20240306_liste_delibs.pdf (521.5 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, ...

4. Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet d’installation de transit de matériaux inertes de la société DESBIOLLES FRERES à Valleiry, dans le cadre de la consultation ouverte au public

   Fichiers b_20240617_eco_18.pdf (826.71 Ko- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 17 juin, 2024- 19:00 ...

5. Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique

   séance:  Lundi, 17 juin, 2024 Fichiers 2024_70_subv_hsre_anonymisee.pdf (1.12 Mo- pdf) date de mise en ...

6. Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique

   séance:  Lundi, 17 juin, 2024 Fichiers 2024_71_subv_hsre_anonymisee.pdf (1.11 Mo- pdf) date de mise en ...

7. Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique

   séance:  Lundi, 17 juin, 2024 Fichiers 2024_72_subv_hsre_anonymisee.pdf (1.26 Mo- pdf) date de mise en ...

8. Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique

   séance:  Lundi, 17 juin, 2024 Fichiers 2024_73_subv_hsre_anonymisee.pdf (1.13 Mo- pdf) date de mise en ...

9. Aide à la rénovation énergétique dans le cadre du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique

   séance:  Lundi, 17 juin, 2024 Fichiers 2024_74_subv_hsre_anonymisee.pdf (1.11 Mo- pdf) date de mise en ...

10. Procès-verbal du Bureau communautaire du 22 avril 2024

    Fichiers b_20240422_pv.pdf (3.11 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Vendredi, 21 juin, 2024- 12:15 ...