Résultats de la recherche

1. Participation au financement de deux études de faisabilité structure pour le développement d’une installation photovoltaïque sur le village d’entreprises du Grand Châble et la station d’épuration des eaux usées de Chevrier

   séance:  Monday, June 17, 2024 Fichiers 2024_69_plan_fin_etude_photovoltaique.pdf (1.57 MB- pdf) date de ...

2. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Eric ROSAY, 6ème Vice-Président

   séance:  Wednesday, August 14, 2024 Fichiers 2024_133_deleg_fonctions_signature_erosay.pdf (743.46 KB- pdf ...

3. Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Solenn BEN OTHMANE, 7ème Vice-Présidente

   séance:  Wednesday, August 14, 2024 Fichiers 2024_134_deleg_fonctions_signature_sbenothmane.pdf (775.69 KB- ... pdf) date de mise en ligne:  Friday, August 23, 2024- 11:30 ...

4. Convention de mise à disposition d’une parcelle et de délégation de création et de gestion de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés au point d’apport volontaire de la Croisette

   séance:  Monday, September 9, 2024 Fichiers 2024_101_conv_arve_saleve_pav_croisette.pdf (1.64 MB- pdf) date ...

5. Convention de partenariat Communauté de Communes du Genevois – Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour le lancement en commun d’appels à manifestation d’intérêt d’installation de panneaux photovoltaïques sur des toitures de bâtiments ou parkings publics

   séance:  Thursday, September 12, 2024 Fichiers 2024_102_conv_partenariat_ami_photovoltaique.pdf (1.56 MB- ... pdf) date de mise en ligne:  Thursday, September 12, 2024- 17:00 ...

6. Convention d’occupation précaire avec le Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois pour l’installation d’un box à vélos sur le parking du bâtiment Athéna

   séance:  Thursday, September 12, 2024 Fichiers 2024_103_conv_occup_parking_smag_athena.pdf (1.16 MB- pdf ...

7. Demande de subvention auprès du Fonds vert 2024 pour la création d’une passerelle modes doux de franchissement de l’Aire dans le cadre de la ViaRhôna Sud-Léman

   2024_105_dde_subv_fonds_vert_viarhona_franchissement_aire.pdf (1.32 MB- pdf) date de mise en ligne:  Friday, September 20, 2024- 18:15 ...

8. Convention de reversement concernant la partie de mesure n° 35-14c / ARE N°6621.2.040 « Construction d’un axe tramway entre Genève et Saint-Julien par la route de Base et requalification de l’espace-rue », section France tronçon Saint-Julien

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_78_decision_reversement_tram.pdf ... 2023_78_convention_de_reversement_0.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 25 août, 2023- 15:30 ...

9. Lettre de commande mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de l’Acquit et travaux d’aménagement de l’extension de la zone d’activité « Acquit Est » à Valleiry (74)- Approbation de l’avenant n°01

   séance:  Mardi, 22 août, 2023 Fichiers 2023_81_decision_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf ... 2023_81_avenant_01_moe_zae_acquitlb.pdf date de mise en ligne:  Vendredi, 25 août, 2023- 15:45 ...

10. Convention contributive de subvention relative au Projet Alimentaire du Genevois – Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF)

    séance:  Vendredi, 24 novembre, 2023 Fichiers 2023_121_conv_subv_pat_draaf.pdf (1.82 Mo- pdf) date de mise ...