Résultats de la recherche

1. Location de huit places de stationnement situées dans l’immeuble Europa 1 à Archamps à la SARL Investimmo

   de séance:  Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_37_bail_stationnement_sarl_investimmo.pdf (2.05 Mo- ... pdf) date de mise en ligne:  Mardi, 26 mars, 2024- 11:15 ...

2. Convention annuelle entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association « Pour le Logement Savoyard – Agence Départementale d’Information sur le Logement »

   séance:  Vendredi, 12 avril, 2024 Fichiers 2024_39_conv_pls_adil_2024.pdf (1.98 Mo- pdf) date de mise en ...

3. Défense et plainte avec constitution de partie civile pour occupation illicite du domaine public routier à Viry

   2024_47_defense_et_plainte_constit_partie_civ_occupation_illicite.pdf (1.25 Mo- pdf) date de mise en ligne:  Lundi, 13 mai, 2024- 12:30 ...

4. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société 974 Garage situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble

   séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_48_avenant_renouv_conv_974garage.pdf (1.49 Mo- pdf) date de mise ...

5. Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société CodeName41 situé au Village d’Entreprises du Grand-Châble

   séance:  Mardi, 7 mai, 2024 Fichiers 2024_49_avenant_renouv_conv_codename41.pdf (483.94 Ko- pdf) date de ...

6. Modification du règlement Intérieur des transports scolaires

   séance:  Lundi, 13 mai, 2024 Fichiers 2024_53_modif_ri_transp_scol.pdf (1.68 Mo- pdf) date de mise en ...

7. Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes Transports scolaires

   séance:  Vendredi, 24 mai, 2024 Fichiers 2024_91_regie_recettes_transp_scol.pdf (863.52 Ko- pdf) date de ...

8. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

   séance:  Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_62_contrat_eco_org_dea.pdf (2.69 Mo- pdf) date de mise en ...

9. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électriques et électroniques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

   séance:  Lundi, 27 mai, 2024 Fichiers 2024_63_contrat_eco_org_deee.pdf (2.38 Mo- pdf) date de mise en ...

10. Attribution du marché d’aménagement de la Drize à Collonges-sous-Salève – Investigations géotechniques (marché n° 202374_ccg)

    séance:  Vendredi, 31 mai, 2024 Fichiers 2024_65_attrib_marche_amgt_drize_geolithe.pdf (1.22 Mo- pdf) date ...