Résultats de la recherche

1. Marché portant sur l'étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire et l'aménagement de ses abords à St Julien (marché n°202218_gpt)- Approbation de l'avenant n°1

   séance:  Jeudi, 9 février, 2023 Fichiers 2023_14_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 février, ...

2. Mise à jour des documents encadrant le fonctionnement des crèches

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_15_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 14 février, ...

3. Remboursement frais désobstruction sur domaine public

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_16_remboursement_virolan.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

4. Convention de participation financière portant sur la modification des conteneurs enterrés et semi-enterrés- Approbation

   séance:  Lundi, 13 février, 2023 Fichiers 2023_13_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 20 février, ...

5. Projets Viarhôna et axes Nord Sud- Approbation du devis de prestations pour la rédaction et la publication des actes administratifs suite aux négociations amiables

   séance:  Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_18_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 20 février, ...

6. Acquisitions multiples d'emprises foncières Viarhôna

   séance:  Mardi, 14 février, 2023 Fichiers 2023_17_decision_acquisitions_relu_om.pdf date de mise en ligne:  ...

7. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 27 février, 2023 Fichiers cc_230227_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, ...

8. Contrat territorial pour le mobilier usagé- Approbation

   séance:  Mardi, 28 février, 2023 Fichiers 2023_23_contrat_mobilier_usage.pdf date de mise en ligne:  Jeudi, ...

9. Procès-verbal du Conseil Communautaire

   12 décembre, 2022 Fichiers cc_221212_pv_avec_annexe.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

10. Procès-verbal du Conseil Communautaire

    7 novembre, 2022 Fichiers cc_221107_pv_avec_annexes.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 11:30 ...