Résultats de la recherche

1. Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte Aménagement

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt08.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

2. Approbation du lancement de l'enquête publique relative au déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt10.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:15 ...

3. Attribution d'une aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE) au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_mob12_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

4. Exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois- Avenant n°1

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_mob13_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- ...

5. Concession d'aménagement du quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois- Procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et maîtrise du foncier par voie d'expropriation

   27 février, 2023 Fichiers 20230227_cc_amgt09_global_simplifie.pdf date de mise en ligne:  Lundi, ...

6. Création de places en crèches publiques intercommunales à Saint-Julien, hameau de Cervonnex et à Chenex- Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023

   séance:  Mardi, 28 février, 2023 Fichiers 2023_21_decision_cdas2023_creches.pdf date de mise en ligne:  ...

7. Réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois- Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023

   séance:  Mardi, 28 février, 2023 Fichiers 2023_22_decision_cdas2023_hall_sf.pdf date de mise en ligne:  ...

8. Convention d'objectifs et de financement entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Savoie concernant le Relais Petite Enfance (RPE)

   séance:  Jeudi, 2 mars, 2023 Fichiers 2023_24_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:30 ...

9. Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance

   séance:  Jeudi, 2 mars, 2023 Fichiers 2023_25_global.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 6 mars, 2023- 16:30 ...

10. Liste des délibérations

    6 mars, 2023 Fichiers b_230306_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 7 mars, 2023- 12:00 ...