Résultats de la recherche

1. Abrogation de la délibération n°20220704_b_eco_33 portant acquisition foncière sur la commune d'Archamps à la société Céleste

   Fichiers 20230403_b_eco16.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 avril, 2023- 10:15 ...

2. Conventions habitat et humanisme pour la gestion de deux logements de dépannage à Valleiry et Dingy-en-Vuache

   Fichiers 20230403_b_hab14.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 11 avril, 2023- 10:15 ...

3. Lettre de commande relative à une mission d’ordonnancement-pilotage-coordination portant sur les travaux de dévoiement des réseaux pour la réalisation du projet de tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202318_ccg)

   séance:  Vendredi, 7 avril, 2023 Fichiers 2023_42_decision_attrib_opc_eu_aep_tram.pdf date de mise en ...

4. Convention de mise à disposition de terrains

   séance:  Vendredi, 14 avril, 2023 Fichiers 2023_40_decision_ve_gruaz.pdf date de mise en ligne:  Lundi, 17 ...

5. Maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

   séance:  Vendredi, 14 avril, 2023 Fichiers 2023_41_decision_avt_01_marche_202221_avnt.pdf date de mise en ...

6. Mission de consolidation et d'approfondissement de diagnostics existants en vue d'établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG- Lettre de commande n°202307_ccg

   séance:  Vendredi, 14 avril, 2023 Fichiers 2023_44_decision_mp202307_attrib_diag_soc.pdf date de mise en ...

7. Liste des délibérations

   avril, 2023 Fichiers b_230424_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 25 avril, 2023- ...

8. Liste des délibérations

   séance:  Lundi, 24 avril, 2023 Fichiers cc_230424_liste_deliberations.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 25 ...

9. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois

   séance:  Mardi, 18 avril, 2023 Fichiers 2023_45_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 25 avril, 2023- ...

10. Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois

    séance:  Mardi, 18 avril, 2023 Fichiers 2023_46_global.pdf date de mise en ligne:  Mardi, 25 avril, 2023- ...