Résultats de la recherche
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Concours de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de communes du Genevois (marché n°202251_CCG)- Choix du lauréat
26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_65.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 6 juillet, 2023- ...
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Coopération décentralisée- Convention hydraulique sans frontières- Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Burkina Faso
26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_66.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 6 juillet, 2023- ...
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Coopération décentralisée- Convention hydraulique sans frontières- Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement au Togo
26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_eau_asst_67.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 6 juillet, 2023- ...
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Bordereau des prix unitaires des prestations assainissement à compter du 1er juillet 2023
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_asst35_global.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- ... 13:00 ...
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Création d’une régie de recettes et d’avances auprès des régies d’eau et d’assainissement
séance: Jeudi, 3 août, 2023 Fichiers 2023_64_decision_regie_recette_avance_eau_asst.pdf date de mise en ...
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Demande de subvention au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité 2024 pour la construction de locaux administratifs et techniques des services « Eau et Assainissement »
Date de séance: Lundi, 25 mars, 2024 Fichiers 2024_36_cdas_2024_batiment_eau_asst.pdf (1.39 Mo- pdf ... Thème: Eau-assainissement Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) ...
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Tarifs 2024 de la redevance d’assainissement
18 décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_asst_154.pdf (687.49 Ko- pdf) date de mise en ligne: ...
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Tarifs 2024 de la participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC)
18 décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_asst_155.pdf (586.41 Ko- pdf) date de mise en ligne: ...
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Contrat de délégation de service public de la distribution de l'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (communes d'Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et Saint-Julien-en-Genevois)- Approbation de l'avenant n°2
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_eau34_global.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- ... 13:00 ...
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Liste des délibérations du Conseil communautaire du 12 février 2024
séance: Lundi, 12 février, 2024 Fichiers c_20240212_liste_deliberations.pdf (1.13 Mo- pdf) date de mise en ...