Résultats de la recherche
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Tarifs 2024 de la redevance d’eau potable
décembre, 2023 Fichiers 20231218_cc_eau_152.pdf (1.32 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 ... Thème: Eau Instance de la délibération: Conseil communautaire Date de séance: Lundi, 18 ...
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Acquisition des parcelles A 2559, A 2560 et A 2561 et servitude de passage sur les parcelles A 531, A 527, A 536 et A 2562 sur la commune de Vulbens dans le cadre du projet de création de la chaine de pompage de Matailly
Monday, December 18, 2023 Fichiers 2023_136_acquisition_a2560_a2559_a2560_groupe_forestier.pdf (1.32 MB- ... Thème: Eau Instance de la délibération: Décision du Président/Vice-Président(e) Date de séance: ... pdf) date de mise en ligne: Tuesday, December 19, 2023- 14:15 ...
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Avis de la CCG au projet d'avenant à l'arrêté préfectoral portant approbation du schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage
novembre, 2023 Fichiers 20231127_cc_hab_118.pdf (1.32 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 5 décembre, ...
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Budget annexe ZAC Cervonnex: durée d'amortissement
novembre, 2023 Fichiers 20231127_cc_fin_128.pdf (2.32 Mo- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 5 décembre, ...
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Attribution du marché relatif au diagnostic de la fonctionnalité des corridors de Priorité 1 et aux propositions de mesures pour son rétablissement (n° 202377)
séance: Lundi, 4 mars, 2024 Fichiers 2024_26_marche_diagnostic_corridors.pdf (1.32 Mo- pdf) date de mise ...
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Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de dévoiementet renouvellement des réseaux humides dans le cadre du projet de tram Genève- Saint-Julien- Lot 1A réseau d'eaux usées et réseau d'eau potable (marché n°201921)- Approbation de l'avenant n°3
séance: Jeudi, 30 mars, 2023 Fichiers 2023_32_global.pdf date de mise en ligne: Lundi, 3 avril, 2023- ...
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Arrêt 2/3 du Programme Local de l'Habitat (PLH) 3
24 avril, 2023 Fichiers 20230424_cc_hab32_global.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 27 avril, 2023- ...
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AVIS SUR LA MODIFICATION N°1 DE DROIT COMMUN DU PLU DE JONZIER-EPAGNY
Fichiers 20230703_b_amgt_32.pdf date de mise en ligne: Mardi, 11 juillet, 2023- 10:45 ...
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Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence
Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence La Communauté de ...
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Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à la société Code Name 41 – Village d’entreprises du Grand Châble
séance: Lundi, 18 mars, 2024 Fichiers 2024_32_renouvellement_conv_codename41.pdf (1.68 Mo- pdf) date de ...