Résultats de la recherche
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Travaux de mise en place de compteurs de sectorisation sur le réseau d'eau potable (marché n°202224)- Avenant n°1
séance: Vendredi, 14 avril, 2023 Fichiers 2023_43avt_01_mp_202224_wx_secto.pdf date de mise en ligne: ...
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Demande d'autorisation temporaire de pénétrer des propriétés privées afin de réaliser des investigations géotechniques sur les berges de la Drize à Collonges-sous-Salève
22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_env43.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 31 mai, 2023- 10:00 ...
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Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de Vulbens
Fichiers 20231002_b_amgt_43.pdf date de mise en ligne: Jeudi, 5 octobre, 2023- 17:30 ...
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Acquisition d'un tènement de 2 465 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station d’épuration des eaux usées
de séance: Lundi, 12 février, 2024 Fichiers 2024_19_acquisition_tenement_a590_chevrier.pdf (869.43 ... Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 13 février, 2024- 19:45 ...
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Acquisition d'un tènement de 2 465 m² situé sur la commune de Chevrier dans le cadre du projet d'extension de la station d’épuration des eaux usées
de séance: Lundi, 12 février, 2024 Fichiers 2024_19_acquisition_tenement_a590_chevrier.pdf (869.43 ... Ko- pdf) date de mise en ligne: Mardi, 13 février, 2024- 19:45 ...
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CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX ETUDES « ARCHPARC VISION 2030 »- APPROBATION
Fichiers 20230703_b_eco_33.pdf 20230703_b_eco_33_annexe.pdf date de mise en ligne: Mardi, 11 juillet, ...
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Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence
Pour demander l’installation d’un site de compostage dans votre résidence La Communauté de ...
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Attribution du marché de travaux de voirie et entretien courant (n° 202303_grpt)
Fichiers b_20240108_eco_01.pdf (842.7 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 12 janvier, 2024- 15:00 ...
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Bail emphytéotique – SCI du Salève – ZAE des Grands Champs Sud à Viry
Fichiers b_20240108_eco_02.pdf (1.61 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 12 janvier, 2024- 15:00 ...
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Abrogation de la délibération n°20220704_b_eco_33 portant acquisition foncière sur la commune d'Archamps à la société Céleste
Fichiers 20230403_b_eco16.pdf date de mise en ligne: Mardi, 11 avril, 2023- 10:15 ...