Résultats de la recherche
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Approbation du compte de gestion exercice 2022- Budget annexe ZAC
26 juin, 2023 Fichiers 20230626_cc_fin_52.pdf 20230626_cc_fin_52_annexe.pdf date de mise en ligne: ...
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Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève
Fichiers 20231218_b_mob_52.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...
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Avenant n° 02 au marché de travaux d'Ouvrage d'Art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne Tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève
Fichiers 20231218_b_mob_52.pdf (1.08 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, 22 décembre, 2023- 11:30 ...
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Procès-verbal du Bureau communautaire du 25 septembre 2023
25 septembre, 2023 Fichiers 20230925_cc_proces_verbal.pdf (5.52 Mo- pdf) date de mise en ligne: ...
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Demande de subvention pour la réalisation des forages d'exploitation F3/F4 pour le doublement des capacités de pompage sur la nappe de Matailly Moissey
séance: Jeudi, 25 mai, 2023 Fichiers 2023_52_sub_f3_f4.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 31 mai, 2023- ...
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Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Genevois aux instances de la Communauté Tarifaire Léman Pass
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_07.pdf (802.21 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Gestion des Terrains d’Accueil (SIGETA)
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_08.pdf (821.28 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Remplacement de représentants de la Communauté de Communes du Genevois au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_09.pdf (1.01 Mo- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Genevois Au conseil d’administration du collège public du Vuache à Vulbens
29 janvier, 2024 Fichiers c_20240129_adm_10.pdf (555.2 Ko- pdf) date de mise en ligne: Vendredi, ...
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Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois
22 mai, 2023 Fichiers 20230522_cc_adm42.pdf date de mise en ligne: Mercredi, 31 mai, 2023- 10:00 ...